Mention légale

LE SITE INTERNET

Charlotte Técher

CRÉATION DU SITE

Maxime TANTALIDES

HÉBERGEMENT

PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE DES DONNÉES

A ce titre, seule l’utilisation de la charte graphique et des contenus pour un usage privé est autorisée, et ce conformément aux dispositions du Code de la propriété intellectuelle.

Toute exploitation non autorisée de la charte graphique, des contenus, de la marque est constitutive d’actes de contrefaçon de droit d’auteur et/ou de droit des marques et engage la responsabilité pénale et civile de l’Utilisateur sur le fondement de la contrefaçon de droits d’auteur et/ou de droit des marques, et éventuellement sur le fondement du parasitisme et/ou de la concurrence déloyale.